Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELACTIV
DELTACOM (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96657277
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque TELACTIV

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTACOM domicilié(e) 47, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 305 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TELACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELACTIV est expirée depuis le 27 décembre 2006.

DELTACOM a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVEN , EXPAND CONNEXION , TOP LOOK , VENACTYL , MEDIACTIV , FORUM GERIATRIE 2000 , "I.R.A.P.M." Institut de Recherche et d'Analyse de Promotion Médicale , TELACTIV , LES PATES L'ENERGIE INTELLIGENTE , V.I.P. PRIVILEGE


DELTACOM (Société à responsabilité limitée) - 47, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 302305669


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269433 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination n°251112 - Publication au BOPI 1998-03-09

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; disques optiques. Jeux et jouets. Télécommunications notamment agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services télématiques. Création, production, exploitation et distribution de spectacles, films, téléfilms et divertissements télévisés. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Agences pour artistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.